Légende

  

Nombre de résultats : 1

résultats / page
/ 1
Résultats de la recherche
   
Procédure
Catégorie
Publié le
Référence | Intitulé
Objet
Organisme
Type d'annonce
Lots
Lieu d'exécution

Dispositions soc./env.
  • - Dispositions sociales
  • - Marché réservé à des ESAT/EA, SIAE ou EESS
  • - Dispositions environnementales

Date limite de remise des plis Détail Actions
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
11/05/2017
Communauté de Communes du Pays Foyen
2017-05-02_PLUi - Mission d'étude pour la révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Foyen
Mission d'étude pour la révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Foyen
Objet : La présente consultation concerne l'attribution d'un marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude de révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), valant PLH sur le territoire de la Communauté ...
La présente consultation concerne l'attribution d'un marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude de révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), valant PLH sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Foyen, étendu à vingt communes suite à l'élargissement du territoire intercommunal à 5 communes supplémentaires.
Organisme : Communauté de Communes du Pays Foyen
     -
(33) Gironde

(33) Gironde
08/06/2017
12:00
 Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation.
Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC. Cette consultation est un Marché Public Simplifié
résultats / page
/ 1