Nombre de résultats : 6
AOO
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22
Déc.
2025
2025-F155
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REALISATION DE PRESTATIONS DE BORNAGE ET MISE EN OEUVRE DES PROCEDURES DE DELIMITATION POUR LA COMMUNAUTE URBAINE LIMOGES METROPOLE
Objet : Les principales prestations du présent marché sont : - La réalisation de prestations de bornage. - La délivrance de certificats de surfaces. - La rédaction de l’ensemble des documents et la réalisation de toutes prestation concourant à la mise en œuvre de procédures spécifiques de délimitation, alignement individuel et régularisation foncière. Ces prestations sont décrites plus précisément au CCTP
Organisme : LIMOGES MÉTROPOLE - COMMUNAUTÉ URBAINE
  • (87) Haute-Vienne
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
2
Fév.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
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13
Déc.
2025
20253010
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Etude de programmation relative à la restructuration du groupe scolaire de SOUSSANS (33460)
Objet : Le contrat porte sur les prestations suivantes : - Etude de programmation relative à la restructuration du groupe scolaire Le présent marché a pour objet l’élaboration d’une étude préalable et de programmation relative à la restructuration et à l’extension du groupe scolaire incluant les besoins de l’accueil périscolaire. Les prestations comprennent : - L’analyse démographique et prospective de l’offre scolaire de la commune, - Le diagnostic bâtimentaire et des aménagements existants, - La faisabilité spatiale de l’opération en proposant plusieurs scenarii et principes d’aménagement, - L’élaboration du programme au sens du code de la commande publique (Objectifs à atteindre, besoins à satisfaire, contraintes et exigences de qualité, programme technique détaillé), - L’accompagnement de la Commune au montage des dossiers de demande de subvention.
Organisme : Commune de Soussans
19
Janv.
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
18
Nov.
2025
16-2025-S-revisionPLUI
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Révision générale n°1 du PLUI
Objet : Révision générale n°1 du PLUI de la CDC du Sud Gironde
Organisme : Communauté de Communes du Sud Gironde
15
Janv.
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
PAN
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20
Nov.
2025
AUP3_Candidatures
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Demande d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole
Objet : Elaboration et accompagnement au dépôt du dossier de demande d’autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole pour le compte de l’OUGC Irrigadour sur le sous-bassin de l'Adour en ZRE
Organisme : Syndicat Mixte Irrigadour
  • (40) Landes, (64) Pyrénées-Atlantiques ...
  • Aucune entreprise inscrite.
12
Janv.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
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10
Déc.
2025
2025S059
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MISE A DISPOSITION D'UNE SOLUTION NUMERIQUE DE PARTICIPATION CITOYENNE
Objet : Depuis 2019, le Département de Lot-et-Garonne a mis en place une nouvelle politique de Participation citoyenne par la création d’un certain nombre de dispositifs. Il s’est doté d’un outil numérique lui permettant d’associer la population locale. Cette plateforme permet de mettre en avant les dispositifs suivants : - le conseil consultatif citoyen - le budget participatif citoyen - le droit d’initiative citoyen - le conseil départemental des jeunes - le concours « la laïcité, quelle est sa plus belle expression ? » - le Pass’ bonne conduite - le régime d’aide aux Missions de service civique - le régime d’aide aux Projets citoyens - la boussole des jeunes - la bourse aux projets jeunes.
Organisme : Département du Lot-et-Garonne
12
Janv.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
SAD-MS
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28
Nov.
2025
2025P000S05578
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ORGANISATION DES 49éme FINALES REGIONALES DES OLYMPIADES DES METIERS
Objet : ORGANISATION DES 49éme FINALES REGIONALES DES OLYMPIADES DES METIERS
Organisme : Région Nouvelle-Aquitaine
8
Janv.
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.