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Installation et exploitation de centrales photovoltaïques sur ombrières
Objet :
Installation et exploitation de centrales photovoltaïques sur ombrières par la délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine communal, moyennant le versement d’une redevance annuelle d’occupation.
Organisme :
Commune d’Avensan (33480-AVENSAN)