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25/02/2025 12:00 Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC. DUME standard
2024F020-027
ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES SERVICES DU DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE ET POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE
Le marché a pour objet l’acquisition de livres non scolaires pour les services du Département de Lot-et-Garonne. Ces fournitures ont vocation à être utilisées dans le cadre des usages suivants : - mise à disposition au sein des bibliothèques et médiathèques municipales ou intercommunales du département en vue d’un prêt aux usagers ; - usage interne par les services départementaux et le Foyer de l’enfance Balade. Sont exclus du présent marché : - les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques, bouquinistes ; - Les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, diffusés par courtage ou par des représentants (dictionnaires, encyclopédies, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d’artistes) ; L’accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Département du Lot-et-Garonne

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